Codes CCAM

Un code CCAM contient un ensemble de zones de codage. Chaque zone correspond à un type d’information sur l’acte médical effectué. Il y a au total 9 zones de codages.

Voici un tour d’horizon des zones de codages les plus utilisées :

1) Le code principal, ou code de l’acte

Chaque prestation médicale est caractérisée par un code de l’acte ccam, rattaché à un libellé descriptif (par exemple : “Radiographie de la main ou de doigt”). Le code ccam est alphanumérique (7 caractères : 4 lettres puis 3 chiffres). Chaque caractère de ce code contient une information permettant in fine de décrypter le libellé. La structure est la suivante :

• La 1ère lettre désigne l’appareil anatomique
• La 2ème lettre désigne plus précisément l’organe ou la fonction concernée, au sein de cet appareil anatomique
• La 3ème lettre indique l’intervention effectuée
• La 4ème lettre précise la voie d’abord ou spécifie la technique employée pour faire l’intervention
• Les 3 chiffres suivant correspondent à un compteur numérique, sans rôle structurant

2) Le code d’activité

Le code d’activité identifie les actions réalisées par différents intervenants, au sein d’un même acte. Chaque code ccam peut contenir un ou plusieurs codes activités (ex: “1,4”) :

• La 1ère lettre désigne l’appareil anatomique
• La 2ème lettre désigne plus précisément l’organe ou la fonction concernée, au sein de cet appareil anatomique
• La 3ème lettre indique l’intervention effectuée
• La 4ème lettre précise la voie d’abord ou spécifie la technique employée pour faire l’intervention
• Les 3 chiffres suivant correspondent à un compteur numérique, sans role structurant

3) Le code phase de traitement

Le code phase de traitement permet de caractériser les différentes étapes successives d’un acte, lorsqu’elles sont décalées dans le temps (code 1 pour la 1ère phase, code 2 pour la 2ème phase, code 3 pour la 3ème phase). Certains actes n’ont pas de phase, et dans ce cas là la valeur par défaut du code phase est 0.

4) Le code modificateur :

Un code modificateur (4 lettres ou chiffre au maximum) peut être appliqué par le praticien. Ce code permet d’affiner davantage la tarification, en fonction du contexte de l’acte (âge du patient, réalisation en urgence, etc). La liste complète des codes modificateurs est disponible plus bas sur cette page.

5) Codes association non prévue :

Il arrive que le praticien associe deux actes CCAM, sans que cette association existe dans la CCAM : il doit alors mentionner un “code association” entre ces deux actes, qui précise les modalités de tarification de chaque procédure. En règle générale, l’acte dont le tarif est le plus élevé (hors modificateur) est tarifié à 100%, et l’acte associé est facturé à 50%. Quelques dérogations existent cependant.

6) Code remboursement exceptionnel

Rappelons que pour chaque acte CCAM, la nomenclature précise la nature du remboursement : “admission au remboursement”, “remboursable”, “non remboursable” ou bien “remboursable selon circonstance”. Pour cette dernière catégorie seulement, le médecin peut rajouter dans son code CCAM une indication (“X” ou “1”) précisant que l’indication médicale de l’acte justifie un remboursement.